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La France connait une forte hausse des départs de ses résidents fiscaux, départs qui sont en augmentation en 2013 par rapport à 2012.
Un article en ligne du journal Le Point, qui reprend une dépêche AFP, revient sur les enjeux de ces départs.
Un article en ligne du journal Le Point, qui reprend une dépêche AFP, revient sur les enjeux de ces départs.
Une augmentation de 35,8%
L’article du Point rappelle que « selon un rapport remis au Parlement, le nombre de résidents fiscaux ayant quitté la France pour s'installer à l'étranger a augmenté de 35,8 % entre 2012 et 2013. » L’article ajoute que « d'après ce rapport, qui analyse l'évolution des départs et retours de contribuables français à partir des données collectées par le fisc, la hausse est sensible chez les classes moyennes comme chez les contribuables soumis à l'ISF. 46 896 contribuables sont partis s'installer à l'étranger en 2013, contre 34 524 l'année précédente. »
Le Point souligne que « parmi les contribuables disposant d'un revenu fiscal de référence supérieur à 100 000 euros, 3 744 départs à l'étranger ont été comptabilisés, contre un peu plus de 2 600 en 2012. »
« Le revenu médian des contribuables ayant quitté la France s'établissait à près de 49 000 euros, contre 25 000 en moyenne en France », explique Le Point, qui ajoute que « le rapport dresse par ailleurs le bilan des expatriations pour les contribuables assujettis à l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), payé par les contribuables disposant d'un patrimoine net imposable supérieur à 1,3 million d'euros. »
Concernant les redevables de l’ISF qui ont quitté la France en 2013, il y en a « 414, contre 620 en 2012. » L’article précise que « le nombre de retours en France a lui connu une évolution inverse, avec 74 contribuables rentrés dans l'Hexagone contre 129 un an plus tôt » et que « la hausse des départs pour l'étranger doit toutefois être nuancée au regard du nombre de foyers fiscaux. En 2013, le nombre de contribuables ayant fait le choix de l'expatriation ne représente ainsi que 0,1 % de l'ensemble des contribuables. »
Le Point souligne que « parmi les contribuables disposant d'un revenu fiscal de référence supérieur à 100 000 euros, 3 744 départs à l'étranger ont été comptabilisés, contre un peu plus de 2 600 en 2012. »
« Le revenu médian des contribuables ayant quitté la France s'établissait à près de 49 000 euros, contre 25 000 en moyenne en France », explique Le Point, qui ajoute que « le rapport dresse par ailleurs le bilan des expatriations pour les contribuables assujettis à l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), payé par les contribuables disposant d'un patrimoine net imposable supérieur à 1,3 million d'euros. »
Concernant les redevables de l’ISF qui ont quitté la France en 2013, il y en a « 414, contre 620 en 2012. » L’article précise que « le nombre de retours en France a lui connu une évolution inverse, avec 74 contribuables rentrés dans l'Hexagone contre 129 un an plus tôt » et que « la hausse des départs pour l'étranger doit toutefois être nuancée au regard du nombre de foyers fiscaux. En 2013, le nombre de contribuables ayant fait le choix de l'expatriation ne représente ainsi que 0,1 % de l'ensemble des contribuables. »
